Secrétariat général - Politiques

• Plan triennal 2020-2023 et actes d'établissement 2020-2021
• Procédure d'examen des plaintes
• Politique antitabac
• Code d'éthique et de déontologie applicable aux commissaires de la Commission scolaire Central Québec
• Code de règles de procédure relatif aux séances du conseil des commissaires
• Politique de gestion et de conservation des documents
• Politique relative à l'initiation des élèves à la démocratie
• Politique linguistique
• Politique en matière de surveillance vidéo
• Politique relative à la modification ou à la révocation d'un acte d'établissement
• Politique relative aux frais exigés des parents et des apprenants adultes

Centre de gestion des documents - Politiques

• Politique de gestion et de conservation des documents

Service des ressources financières - Politiques

• Processus de gestion du budget 2020-2021 / Éducation aux adultes et formation professionnelle   
• Processus de gestion du budget 2020-2021 / Secteur jeunes
• Politique relative à l'aménagement et à l'entretien des cours d'école
• Politique relative au remboursement des frais de déplacement et de séjour   
• Politique relative à la gestion des risques en matière de corruption et de collusion

Service des ressources humaines - Politiques

• Politique relative aux membres du personnel de la CSCQ offrant des "services privés" aux élèves de la CSCQ
• Politique régissant l'utilisation de services externes dans nos établissements
• Politique - Perfectionnement Professional du Personnel Enseignant
• Politique relative au bien-être des employés en milieu de travail
• Politique de reconnaissance envers les employés
• Politique en matière de recrutement, de sélection et d'embauche
• Politique pour contrer toute forme de harcèlement
• Politique de vérification des antécédents
• Politique relative à l'évaluation de la performance du directeur général

Service des ressources matérielles - Politiques

• Politique relative à l'aménagement et à l'entretien des cours d'école

Service de l'approvisionnement - Politiques

• Politique relative aux contrat d'approvisionnement, de services et de travaux de construction

Service de l'informatique - Politiques

• Politique sur les utilisations acceptables des technologies de l'information

Service du transport scolaire - Politiques

Cette politique s'applique aux élèves pour lesquels la Commission scolaire Central Québec organise le transport scolaire, c'est-à-dire ceux qui fréquentent une école de la grande région de Québec et qui résident dans cette région, ceux qui fréquentent l'une des deux écoles régionales Riverside et qui résident à Alma, Chicoutimi, Chicoutimi-Nord, Bagotville, La Baie, Laterrière, Saint-Honoré ou Falardeau, ceux qui fréquentent l'École MacLean Memorial ainsi que certains élèves qui fréquentent l'École Dollard-des-Ormeaux, ou encore l'École primaire Saint-Patrick ou l'École secondaire A.S. Johnson Memorial à Thetford Mines.

• Politique de transport scolaire
• Règles de conduite et mesures disciplinaires
• Règles de sécurité pour les autobus scolaires
• FAQ sur les politiques

Services éducatifs - Politiques et procédures

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• Critères d'admission et d'inscription des élèves et application des limites territoriales des écoles 2022-2023
• Évaluation des apprentissages
• Procédure relative à la demande de dérogation à l'âge d'admissibilité à l'éducation préscolaire et à l'enseignement primaire
• Enseignement à la maison - Cadre de gestion
• Politique relative à la distribution de médicaments en milieu scolaire
• Politique relative à l'expulsion d'élèves
• Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
• Politique pour un environnement sans drogue et alcool dans nos écoles et centres
• Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
• Politique culturelle
• Politique pour contrer toute forme de harcèlement chez les élèves
• Modalités d’évaluation des enfants bénéficiant d’un enseignement à la maison