Politiques - CSCQ
Politiques - bannière
Politiques
Secrétariat général - Politiques
- Plan triennal 2020-2023 et actes d'établissement 2020-2021
- Procédure d'examen des plaintes
- Politique antitabac
- Code d'éthique et de déontologie applicable aux commissaires de la Commission scolaire Central Québec
- Code de règles de procédure relatif aux séances du conseil des commissaires
- Politique de gestion et de conservation des documents
- Politique relative à l'initiation des élèves à la démocratie
- Politique linguistique
- Politique en matière de surveillance vidéo
- Politique relative à la modification ou à la révocation d'un acte d'établissement
- Politique relative aux frais exigés des parents et des apprenants adultes
Afficheur de contenus web
Afficheur de contenus web
Service des ressources financières - Politiques
- Processus de gestion du budget 2020-2021 / Éducation aux adultes et formation professionnelle
- Processus de gestion du budget 2020-2021 / Secteur jeunes
- Politique relative à l'aménagement et à l'entretien des cours d'école
- Politique relative au remboursement des frais de déplacement et de séjour
- Politique relative à la gestion des risques en matière de corruption et de collusion
Afficheur de contenus web
Service des ressources humaines - Politiques
- Politique relative aux membres du personnel de la CSCQ offrant des "services privés" aux élèves de la CSCQ
- Politique régissant l'utilisation de services externes dans nos établissements
- Politique - Perfectionnement Professional du Personnel Enseignant
- Politique relative au bien-être des employés en milieu de travail
- Politique de reconnaissance envers les employés
- Politique en matière de recrutement, de sélection et d'embauche
- Politique pour contrer toute forme de harcèlement
- Politique de vérification des antécédents
- Politique relative à l'évaluation de la performance du directeur général
Afficheur de contenus web
Service des ressources matérielles - Politiques
Afficheur de contenus web
Service de l'approvisionnement - Politiques
Afficheur de contenus web
Service de l'informatique - Politiques
Afficheur de contenus web
Service du transport scolaire - Politiques
Cette politique s'applique aux élèves pour lesquels la Commission scolaire Central Québec organise le transport scolaire, c'est-à-dire ceux qui fréquentent une école de la grande région de Québec et qui résident dans cette région, ceux qui fréquentent l'une des deux écoles régionales Riverside et qui résident à Alma, Chicoutimi, Chicoutimi-Nord, Bagotville, La Baie, Laterrière, Saint-Honoré ou Falardeau, ceux qui fréquentent l'École MacLean Memorial ainsi que certains élèves qui fréquentent l'École Dollard-des-Ormeaux, ou encore l'École primaire Saint-Patrick ou l'École secondaire A.S. Johnson Memorial à Thetford Mines.
Afficheur de contenus web
Services éducatifs - Politiques et procédures
- Critères d'admission et d'inscription des élèves et application des limites territoriales des écoles 2022-2023
- Évaluation des apprentissages
- Procédure relative à la demande de dérogation à l'âge d'admissibilité à l'éducation préscolaire et à l'enseignement primaire
- Enseignement à la maison - Cadre de gestion
- Politique relative à la distribution de médicaments en milieu scolaire
- Politique relative à l'expulsion d'élèves
- Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
- Politique pour un environnement sans drogue et alcool dans nos écoles et centres
- Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
- Politique culturelle
- Politique pour contrer toute forme de harcèlement chez les élèves
- Modalités d’évaluation des enfants bénéficiant d’un enseignement à la maison