Informations et liens utiles

Bassins de population (région de Québec métropolitain)

Le grand territoire de la Ville de Québec (incluant les municipalités situées sur la rive-sud du fleuve Saint-Laurent) est divisé en bassins de population pour les quatre écoles primaires situées à Québec.  Si vous envisagez un déménagement vers un nouveau secteur et désirez savoir vers quelle école vous devez vous diriger, veuillez consulter la Politique de Transport Scolaire pour une description complète de chaque bassin ou contactez le Service du Transport scolaire au numéro (418) 688-8730, poste 3100.

Description écrite du bassin de population (région de Québec métropolitain)

Distances de marche

Afin de réduire le temps de voyagement, les élèves peuvent avoir à se déplacer sur une courte distance pour attendre l’autobus.  Les distances de marche du domicile à l’arrêt d’autobus acceptables sont de: 150 mètres pour les élèves de la maternelle; 400 mètres pour les élèves de 1ere, 2e et 3e années; 600 mètres pour les élèves de 4e, 5e et 6e années; et de 1 kilomètre pour les élèves de niveau secondaire.

Si votre résidence est située à moins de 800 mètres (pour les élèves de la maternelle) ou de 1,6 km pour les élèves de niveau primaire, le transport scolaire n’est pas fourni, sauf si la commission scolaire détermine qu’il y a une zone dangereuse.

Nourriture à bord de l’autobus scolaire

Pour des raisons de santé et de sécurité (allergies, étouffement; blessures causées par l’usage d’ustensiles), les élèves ne peuvent pas manger à bord des véhicules scolaires.

Antécédents judiciaires

En application des provisions de la Loi sur l’instruction publique (L.R.Q., chapitre I-13.3), une vérification des antécédents judiciaires est effectué sur tout conducteur d’autobus ou de véhicule destiné au transport scolaire.

Politique de discipline

Le service du transport scolaire applique rigoureusement une politique de discipline pour les élèves et les conducteurs qui voyagent en autobus scolaire. Nous avons une politique de tolérance zéro pour toute forme de violence (verbale ou physique), harcèlement, taxage, cigarettes, drogues et alcool.  Le service du transport travaille en étroite collaboration avec les écoles et les transporteurs afin d’appliquer les règles.

Objets permis dans les autobus scolaire

Le Code de la sécurité routière interdit de bloquer les allées et les sorties de secours dans les véhicules scolaires.  La Commission scolaire fait donc adopter une résolution afin de limiter la grandeur de tout objet pouvant être transporté par un élève.  À cet égard, il est interdit d’apporter tout objet dépassant 70 cm X 30 cm X 20 cm de dimension.  L’élève doit pouvoir tenir l’objet sur ses genoux ou le placer sous son siège.  Exemple : étuis de petits instruments de musique; patins à glace dans un sac sport approprié.

Publications du Québec (Règlement sur le transport des élèves) www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca

Publications du Québec (Code de la sécurité routière) www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca

Renseignements importants concernant le transport scolaire, les règles et les services