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Secrétariat général

Politiques

Ressources financières

Processus de gestion du budget 2013-2014 / Éducation aux adultes et formation professionnelle
Processus de gestion du budget 2013-2014 / Secteur jeunes
Politique relative aux contrat d'approvisionnement, de services et de travaux de construction
Politique Relative au Remboursement des Frais de Déplacement et de Séjour

Ressources humaines

Politique en matière de recrutement, de sélection et d'embauche
Conditions de travail du personnel en cas de fermeture temporaire d'urgence d'établissements
Politique pour contrer toute forme de harcèlement
Politique de vérification des antécédents
Politique relative à l’évaluation de la performance du directeur général
Politique de reconnaissance envers les employés

Secrétariat général

Politique de gestion et de conservation des documents
Code de règles de procédure relatif aux séances du conseil des commissaires
Politique relative à l'initiation des élèves à la démocratie
Politique Antitabac
Politique Linguistique
Plan triennal 2013-2016 et actes d'établissement 2014-2015
Code d'éthique et de déontologie applicable aux commissaires de la Commission scolaire Central Québec
Politique en matière de surveillance vidéo
Politique relative à la modification ou à la révocation d’un acte d’établissement
Règlement sur la procédure d'examen des plaintes

Services éducatifs et complémentaires

Critères d'admission et d'inscription des élèves et application des limites territoriales des écoles - année scolaire 2014-2015
Politique pour un environnement sans drogue et alcohol dans nos écoles et centre
Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
Politique culturelle
Évaluation des apprentissages
Procédure relative à la demande de dérogation à l'âge d'admissibilité à l'éducation préscolaire et à l'enseignement primaire
Politique relative à l’organisation des services éducatifs EHDAA
Politique relative aux services de garde en milieu scolaire

Service de l'informatique

Politique sur les utilisations acceptables des technologies de l'information

Transport scolaire

POLITIQUE DE TRANSPORT SCOLAIRE
Adoptée le 23 avril 1999 - Révisée le 22 janvier 2003 - le 17 juin 2005 - le 17 octobre 2008 - le 20 août 2010 - le 15 avril 2011 et le 19 août 2011
Règles de conduite et mesures disciplinaires
Bassins de population
Liens rapides

www.cqsb.qc.ca

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